Conseil Municipal du 19 novembre 1976




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W190 Page 150Séance du 19 Novembre 1976 - Registre 21W190 Page 150 - Délibération
21W190 Page 151Compte administratif du Maire pour l'exercice 1975 - Registre 21W190 Page 151 - Délibération
21W190 Page 157Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1975 - Registre 21W190 Page 157 - Délibération
21W190 Page 158Budget supplémentaire pour l'exercice 1976 et délibérations annexes - Registre 21W190 Page 158 - Délibération
21W190 Page 163Paiement des professeurs du conservatoire municipal de musique|-|Prise en charge du déficit d'exploitation des P.S.R. (Noue-Brossard et avenue Chappe)|-|Aménagement à trois voies de la rue Auguste Meunier - participation financière de la commune pour desserte en assainissement eaux pluviales - Registre 21W190 Page 163 - Délibération
21W190 Page 164Achèvement de la consolidation de l'angle Nord-Ouest du cloitre de l'ancienne abbaye de Chelles - participation financière complémentaire de la commune|-|Piscine - révision de certains tarifs|-|Construction du groupe scolaire des Aulnes - Registre 21W190 Page 164 - Délibération
21W190 Page 165Synchronisation des feux de signalisation de la RN 34 - Participation financière de la commune|-|Création d'un passage piétons souterrain avenue de Claye, dans le cadre de la ZAC du Mont-Chalats|-|Piste cyclable au droit de la ZAC du Mont-Chalats - participation financière de la commune - Registre 21W190 Page 165 - Délibération
21W190 Page 167Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 avril 1971 - Registre 21W190 Page 167 - Délibération
21W190 Page 168Communications diverses _ Questions diverses - Registre 21W190 Page 168 - Délibération